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1991011230 BE

1991011230 11 JUIN 1991. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 1990 déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuve par l'arrêté royal du 10 mars 1981

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1991011230 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1991011230 11 JUIN 1991. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 1990 déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuve par l'arrêté royal du 10 mars 1981 Ouvrir la source officielle

11 JUIN 1991. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 14 février 1990 déterminant d'autres valeurs du coefficient aérodynamique pour les câbles clos en Z, pris en exécution de l'article 155.04.e.1 du Règlement général sur les installations électriques, approuve par l'arrêté royal du 10 mars 1981

Source: Affaires économiques

Publication: 6 septembre 1991

Numéro: 1991011230

page: 19487

Dossier numéro: 1991-06-11/35

Erratum : Publication du 15 janvier 1992, page 670

Ce texte modifie le texte suivant

1990011057

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