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1991007136 21 MARS 1991. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 1989 relatif au recrutement et à la formation de certains candidats officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical
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Texte législatif (1 Articles)
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Art. 1 1991007136 21 MARS 1991. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 1989 relatif au recrutement et à la formation de certains candidats officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical
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21 MARS 1991. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 1989 relatif au recrutement et à la formation de certains candidats officiers de carrière des forces terrestre, aérienne et navale et du service médical
Source: Défense Nationale
Publication: 5 avril 1991
Numéro: 1991007136
page: 7073
Dossier numéro: 1991-03-21/37
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