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1990800991 19 SEPTEMBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant dérogation pour la saison 1988-1989 en ce qui concerne l'agrément des établissements d'art dramatique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990800991 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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19 SEPTEMBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant dérogation pour la saison 1988-1989 en ce qui concerne l'agrément des établissements d'art dramatique

Source: Communauté flamande

Publication: 9 novembre 1990

Numéro: 1990800991

page: 21325

Dossier numéro: 1990-09-19/

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