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1990800940 BE

1990800940 20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant dérogations pour la saison 1989-1990 en ce qui concerne l'agrément des établissements d'art dramatique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990800940 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant dérogations pour la saison 1989-1990 en ce qui concerne l'agrément des établissements d'art dramatique

Source: Communauté flamande

Publication: 22 août 1990

Numéro: 1990800940

page: 16148

Dossier numéro: 1990-06-20/

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