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1990800919 BE

1990800919 27 JUIN 1990. - ARRETE ROYAL portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1991

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990800919 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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27 JUIN 1990. - ARRETE ROYAL portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 1991

Source: Communications

Publication: 17 juillet 1990

Numéro: 1990800919

page: 14147

Dossier numéro: 1990-06-27/57

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