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1990800908 BE

1990800908 7 JUIN 1990. - ARRETE ROYAL portant émission de nouvelles valeurs postales

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990800908 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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7 JUIN 1990. - ARRETE ROYAL portant émission de nouvelles valeurs postales

Source: Communications

Publication: 29 juin 1990

Numéro: 1990800908

page: 13115

Dossier numéro: 1990-06-07/

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