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1990800849 BE

1990800849 20 DECEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant dérogations pour la saison 1989-1990 en ce qui concerne l'agrément des établissements d'art dramatique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990800849 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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20 DECEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant dérogations pour la saison 1989-1990 en ce qui concerne l'agrément des établissements d'art dramatique

Source: Communauté flamande

Publication: 8 février 1990

Numéro: 1990800849

page: 2133

Dossier numéro: 1989-12-20/

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