1990800803
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1990800803 20 DECEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand concernant l'exécution du décret du 20 décembre 1989 relatif à l'exécution du budget de la Communauté flamande 1990. <Traduction>
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BE Justel 1990800803 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990800803 20 DECEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand concernant l'exécution du décret du 20 décembre 1989 relatif à l'exécution du budget de la Communauté flamande 1990. <Traduction>
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20 DECEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand concernant l'exécution du décret du 20 décembre 1989 relatif à l'exécution du budget de la Communauté flamande 1990. <Traduction>
Source: Enseignement
Publication: 2 février 1990
Numéro: 1990800803
page: 1815
Dossier numéro: 1989-12-20/