1990032350
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1990032350 23 MARS 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 1er juillet 1986 fixant le nombre, la circonscription et le siège administratif des cercles d'expertise de l'Institut d'expertise vétérinaire
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990032350 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990032350 23 MARS 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 1er juillet 1986 fixant le nombre, la circonscription et le siège administratif des cercles d'expertise de l'Institut d'expertise vétérinaire
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23 MARS 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 1er juillet 1986 fixant le nombre, la circonscription et le siège administratif des cercles d'expertise de l'Institut d'expertise vétérinaire
Source: Santé Publique et Environnement
Publication: 20 avril 1990
Numéro: 1990032350
page: 7430
Dossier numéro: 1990-03-23/31
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1986025180