1990030476
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1990030476 20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 30 août 1984 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire sur la base d'un capital-périodes
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BE Justel 1990030476 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990030476 20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 30 août 1984 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire sur la base d'un capital-périodes
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20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 30 août 1984 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire sur la base d'un capital-périodes
Source: Enseignement
Publication: 29 décembre 1990
Numéro: 1990030476
page: 24597
Dossier numéro: 1990-06-20/
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1984010508