1990030466
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1990030466 24 OCTOBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté germanophone portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1990-1991
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990030466 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990030466 24 OCTOBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté germanophone portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1990-1991
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24 OCTOBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté germanophone portant organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit pendant l'année scolaire 1990-1991
Source: Communauté germanophone
Publication: 21 décembre 1990
Numéro: 1990030466
page: 23755
Dossier numéro: 1990-10-24/