1990030462
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1990030462 6 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant une fixation supplémentaire de programmations autorisées dans l'enseignement secondaire de promotion sociale pour l'année scolaire 1989-1990
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990030462 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990030462 6 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant une fixation supplémentaire de programmations autorisées dans l'enseignement secondaire de promotion sociale pour l'année scolaire 1989-1990
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6 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant une fixation supplémentaire de programmations autorisées dans l'enseignement secondaire de promotion sociale pour l'année scolaire 1989-1990
Source: Enseignement
Publication: 12 décembre 1990
Numéro: 1990030462
page: 22964
Dossier numéro: 1990-06-06/