1990030248
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1990030248 6 AOUT 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'annexe à l'arrêté de l'exécutif flamand du 14 janvier 1987 établissant la liste de substances visées par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion des compétitions sportives
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990030248 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990030248 6 AOUT 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'annexe à l'arrêté de l'exécutif flamand du 14 janvier 1987 établissant la liste de substances visées par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion des compétitions sportives
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6 AOUT 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'annexe à l'arrêté de l'exécutif flamand du 14 janvier 1987 établissant la liste de substances visées par la loi du 2 avril 1965 interdisant la pratique du doping à l'occasion des compétitions sportives
Source: Communauté flamande
Publication: 24 octobre 1990
Numéro: 1990030248
page: 20345
Dossier numéro: 1990-08-06/40
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