1990030243
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1990030243 20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'organisation des jurys de la Communauté flamande pour l'année académique 1989-1990
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990030243 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990030243 20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'organisation des jurys de la Communauté flamande pour l'année académique 1989-1990
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20 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à l'organisation des jurys de la Communauté flamande pour l'année académique 1989-1990
Source: Communauté flamande
Publication: 28 novembre 1990
Numéro: 1990030243
page: 22210
Dossier numéro: 1990-06-20/