1990030171
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1990030171 30 MAI 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand abrogeant l'arrêté royal du 25 octobre 1956 réglant l'octroi des subventions aux candidats au titre d'agrégé de l'enseignement supérieur, modifié par les arrêtés royaux des 27 novembre 1957, 11 août 1960 et 2 août 1971
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990030171 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990030171 30 MAI 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand abrogeant l'arrêté royal du 25 octobre 1956 réglant l'octroi des subventions aux candidats au titre d'agrégé de l'enseignement supérieur, modifié par les arrêtés royaux des 27 novembre 1957, 11 août 1960 et 2 août 1971
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30 MAI 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand abrogeant l'arrêté royal du 25 octobre 1956 réglant l'octroi des subventions aux candidats au titre d'agrégé de l'enseignement supérieur, modifié par les arrêtés royaux des 27 novembre 1957, 11 août 1960 et 2 août 1971
Source: Enseignement
Publication: 27 novembre 1990
Numéro: 1990030171
page: 22129
Dossier numéro: 1990-05-30/
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