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1990030154 BE

1990030154 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990030154 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant organisation de l'enseignement secondaire professionnel à temps partiel

Source: Enseignement

Publication: 26 septembre 1990

Numéro: 1990030154

page: 18321

Dossier numéro: 1990-07-31/49

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