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1990030109 BE

1990030109 27 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les cours de l'enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990030109 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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27 JUIN 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand déterminant les cours de l'enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire

Source: Enseignement

Publication: 7 novembre 1990

Numéro: 1990030109

page: 21099

Dossier numéro: 1990-06-27/64

Ce texte modifie le texte suivant

1969042905

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