1990030095
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1990030095 12 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 15 décembre 1973 déterminant les normes de dédoublement et de regroupement d'années d'études dans l'enseignement technique secondaire, dans les enseignements supérieurs technique, économique, agricole, paramédical, social, pédagogique et artistique de type court, dans les enseignements supérieurs technique et agricole du deuxième degré
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990030095 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990030095 12 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 15 décembre 1973 déterminant les normes de dédoublement et de regroupement d'années d'études dans l'enseignement technique secondaire, dans les enseignements supérieurs technique, économique, agricole, paramédical, social, pédagogique et artistique de type court, dans les enseignements supérieurs technique et agricole du deuxième degré
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12 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 15 décembre 1973 déterminant les normes de dédoublement et de regroupement d'années d'études dans l'enseignement technique secondaire, dans les enseignements supérieurs technique, économique, agricole, paramédical, social, pédagogique et artistique de type court, dans les enseignements supérieurs technique et agricole du deuxième degré
Source: Enseignement
Publication: 7 septembre 1990
Numéro: 1990030095
page: 17183
Dossier numéro: 1990-07-12/
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