1990030034
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1990030034 18 JUILLET 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand pris en exécution du décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. <Traduction> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-10-1990 et mise à jour au 31-08-2007.)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990030034
Art. 1 1990030034 18 JUILLET 1990. - Arrêté de l'Exécutif flamand pris en exécution du décret portant organisation de l'éducation de base pour adultes peu scolarisés. <Traduction> (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 04-10-1990 et mise à jour au 31-08-2007.)
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Texte
(Abrogé) <DCFL 2007-06-15/48 , art. 176, 5°, 007; En vigueur : 01-09-2007, à l'exception des articles 3, 4, § 4, 8, 11, 12, 13 et 14, qui sont abrogés le 1er septembre 2008>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Décret conseil flamand du 15-06-2007 publié le 31-08-2007
MODIFIE PAR
Arrêté gouvernement flamand du 15-07-2005 publié le 10-11-2005
Article modifié : 4
Arrêté gouvernement flamand du 13-03-1996 publié le 25-05-1996
Articles modifiés
12; 18BIS
Arrêté gouvernement flamand du 19-04-1995 publié le 02-08-1995
Articles modifiés
4; 6; 7; 8; 9; 10; 11; 12; 13; 14
Arrêté gouvernement flamand du 19-01-1994 publié le 15-02-1994
Articles modifiés
4; 6; 9; 10; 11; 13; 16; 19
Arrêté exécutif Flamand du 31-07-1992 publié le 22-10-1992
Articles modifiés
4; 13