1990030025
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1990030025 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 5 juin 1989 déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'enseignement secondaire de plein exercice organises ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial et d'enseignement secondaire professionnel complémentaire
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990030025 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990030025 31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 5 juin 1989 déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'enseignement secondaire de plein exercice organises ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial et d'enseignement secondaire professionnel complémentaire
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31 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté de l'Exécutif flamand du 5 juin 1989 déterminant les cours généraux, les cours artistiques, les cours techniques et les cours pratiques dans les établissements d'enseignement secondaire de plein exercice organises ou subventionnés par la Communauté flamande, à l'exception des établissements d'enseignement secondaire spécial et d'enseignement secondaire professionnel complémentaire
Source: Enseignement
Publication: 25 août 1990
Numéro: 1990030025
page: 16416
Dossier numéro: 1990-07-31/
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