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1990029981 12 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la concordance des cours et des spécialités dans l'enseignement secondaire de plein exercice
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990029981 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990029981 12 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la concordance des cours et des spécialités dans l'enseignement secondaire de plein exercice
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12 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif à la concordance des cours et des spécialités dans l'enseignement secondaire de plein exercice
Source: Enseignement
Publication: 23 août 1990
Numéro: 1990029981
page: 16195
Dossier numéro: 1990-07-12/44
Erratum : Publication du 28 août 1990, page 16482