1990029918
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1990029918 21 FEVRIER 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand établissant les programmations supplémentaires autorisées dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 1989-1990
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990029918 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990029918 21 FEVRIER 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand établissant les programmations supplémentaires autorisées dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 1989-1990
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21 FEVRIER 1990. - ARRETE de l'Exécutif flamand établissant les programmations supplémentaires autorisées dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 1989-1990
Source: Enseignement
Publication: 24 août 1990
Numéro: 1990029918
page: 16305
Dossier numéro: 1990-02-21/