1990029854
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1990029854 13 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif a l'organisation, a la coordination et au financement des activités de formation continuée des membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990029854 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990029854 13 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif a l'organisation, a la coordination et au financement des activités de formation continuée des membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
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13 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand relatif a l'organisation, a la coordination et au financement des activités de formation continuée des membres du personnel de l'enseignement et des centres psycho-médico-sociaux
Source: Communauté flamande
Publication: 4 janvier 1990
Numéro: 1990029854
page: 45
Dossier numéro: 1989-09-13/