1990029528
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1990029528 29 NOVEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 1954 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale
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Art. 1 1990029528 29 NOVEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 1954 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale
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29 NOVEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté royal du 13 décembre 1954 portant exécution de la loi du 1er juillet 1954 sur la pêche fluviale
Source: Communauté flamande
Publication: 18 mai 1990
Numéro: 1990029528
page: 10095
Dossier numéro: 1989-11-29/38
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