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1990029064 BE

1990029064 27 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté ministériel du 27 octobre 1978 relatif aux cours de formation de base, modifié par les arrêtés ministériels des 7 novembre 1979, 8 août 1980 et les arrêtés de l'Exécutif flamand des 7 novembre 1984, 25 septembre 1985 et 23 juillet 1986

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990029064 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990029064 27 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté ministériel du 27 octobre 1978 relatif aux cours de formation de base, modifié par les arrêtés ministériels des 7 novembre 1979, 8 août 1980 et les arrêtés de l'Exécutif flamand des 7 novembre 1984, 25 septembre 1985 et 23 juillet 1986 Ouvrir la source officielle

27 SEPTEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand modifiant l'arrêté ministériel du 27 octobre 1978 relatif aux cours de formation de base, modifié par les arrêtés ministériels des 7 novembre 1979, 8 août 1980 et les arrêtés de l'Exécutif flamand des 7 novembre 1984, 25 septembre 1985 et 23 juillet 1986

Source: Communauté flamande

Publication: 31 janvier 1990

Numéro: 1990029064

page: 1366

Dossier numéro: 1989-09-27/33

Ce texte modifie le texte suivant

1978102750

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