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1990029050 BE

1990029050 8 NOVEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 25 juin 1986 portant organisation de l'enseignement secondaire expérimental de la pêche maritime à horaire réduit, modifié par l'arrêté de l'Exécutif flamand du 6 juillet 1988

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990029050 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990029050 8 NOVEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 25 juin 1986 portant organisation de l'enseignement secondaire expérimental de la pêche maritime à horaire réduit, modifié par l'arrêté de l'Exécutif flamand du 6 juillet 1988 Ouvrir la source officielle

8 NOVEMBRE 1989. - ARRETE de l'Exécutif flamand portant modification de l'arrêté de l'Exécutif flamand du 25 juin 1986 portant organisation de l'enseignement secondaire expérimental de la pêche maritime à horaire réduit, modifié par l'arrêté de l'Exécutif flamand du 6 juillet 1988

Source: Communauté flamande

Publication: 26 janvier 1990

Numéro: 1990029050

page: 1126

Dossier numéro: 1989-11-08/

Ce texte modifie le texte suivant

1986029494

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