1990028399
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1990028399 1 OCTOBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté française fixant le programme et les modalités d'organisation des épreuves permettant de délivrer le brevet de direction d'un établissement d'enseignement secondaire du degré inférieur de la Communauté française
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BE Justel 1990028399 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990028399 1 OCTOBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté française fixant le programme et les modalités d'organisation des épreuves permettant de délivrer le brevet de direction d'un établissement d'enseignement secondaire du degré inférieur de la Communauté française
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1 OCTOBRE 1990. - ARRETE de l'Exécutif de la Communauté française fixant le programme et les modalités d'organisation des épreuves permettant de délivrer le brevet de direction d'un établissement d'enseignement secondaire du degré inférieur de la Communauté française
Source: Communauté française
Publication: 11 décembre 1990
Numéro: 1990028399
page: 22882
Dossier numéro: 1990-10-01/