1990028085
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1990028085 11 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif régional wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 30 avril 1990 fixant l'ouverture et la fermeture de la chasse pour la saison 1990-1991 dans la Région wallonne
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BE Justel 1990028085 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990028085 11 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif régional wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 30 avril 1990 fixant l'ouverture et la fermeture de la chasse pour la saison 1990-1991 dans la Région wallonne
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11 JUILLET 1990. - ARRETE de l'Exécutif régional wallon modifiant l'arrêté de l'Exécutif régional wallon du 30 avril 1990 fixant l'ouverture et la fermeture de la chasse pour la saison 1990-1991 dans la Région wallonne
Source: Région Wallonne
Publication: 24 août 1990
Numéro: 1990028085
page: 16313
Dossier numéro: 1990-07-11/
Erratum : Publication du 27 novembre 1990, page 22138
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