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1990027556 BE

1990027556 15 FEVRIER 1990. - BUDGET des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 1990

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990027556 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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15 FEVRIER 1990. - BUDGET des dépenses de la Région de Bruxelles-Capitale pour l'année budgétaire 1990

Source: Région de Bruxelles-Capitale

Publication: 6 juin 1990

Numéro: 1990027556

page: 11645

Dossier numéro: 1990-02-15/

Erratum : Publication du 9 juin 1990, page 11915

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