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1990025331 BE

1990025331 29 OCTOBRE 1990. - ARRETE ROYAL portant désignation des services hospitaliers universitaires de la "Vrije Universiteit Brussel"

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990025331 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990025331 29 OCTOBRE 1990. - ARRETE ROYAL portant désignation des services hospitaliers universitaires de la "Vrije Universiteit Brussel" Ouvrir la source officielle

29 OCTOBRE 1990. - ARRETE ROYAL portant désignation des services hospitaliers universitaires de la "Vrije Universiteit Brussel"

Source: Santé Publique et Environnement

Publication: 12 décembre 1990

Numéro: 1990025331

page: 22963

Dossier numéro: 1990-10-29/

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