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1990025201 25 MAI 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 12 decembre 1955 relatif à l'exploitation et au fonctionnement des abattoirs publics et des tueries particulières
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990025201 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990025201 25 MAI 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 12 decembre 1955 relatif à l'exploitation et au fonctionnement des abattoirs publics et des tueries particulières
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25 MAI 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 12 decembre 1955 relatif à l'exploitation et au fonctionnement des abattoirs publics et des tueries particulières
Source: Santé Publique et Environnement
Publication: 5 juillet 1990
Numéro: 1990025201
page: 13414
Dossier numéro: 1990-05-25/37
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