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1990025106 BE

1990025106 21 MARS 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 19 août 1976 concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et certaines denrées similaires

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990025106 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990025106 21 MARS 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 19 août 1976 concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et certaines denrées similaires Ouvrir la source officielle

21 MARS 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 19 août 1976 concernant les jus et nectars de fruits, les jus de légumes et certaines denrées similaires

Source: Santé Publique et Environnement - Affaires économiques

Publication: 19 mai 1990

Numéro: 1990025106

page: 10190

Dossier numéro: 1990-03-21/38

Ce texte modifie le texte suivant

1976081902

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