1990025058
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1990025058 5 FEVRIER 1990. - Arrêté royal relatif à certaines substances beta-adrénergiques. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-03-1990 et mise à jour au 26-07-2002.)
1 Articles / Dispositions · Belgique
Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990025058
Art. 1 1990025058 5 FEVRIER 1990. - Arrêté royal relatif à certaines substances beta-adrénergiques. - (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 15-03-1990 et mise à jour au 26-07-2002.)
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Texte
(abrogé) <AR 2002-07-07/38, art. 1, 003; En vigueur : 05-08-2002>
Fiche des modifications
ABROGE PAR
Arrêté royal du 07-07-2002 publié le 26-07-2002
MODIFIE PAR
Arrêté royal du 27-10-2000 publié le 28-11-2000
Articles modifiés
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