1990025008
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1990025008 13 DECEMBRE 1989. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 27 février 1981 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des confitures, gelées de fruits, marmelades de fruits, crème de marrons et sirops de fruits à tartiner
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990025008 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990025008 13 DECEMBRE 1989. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 27 février 1981 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des confitures, gelées de fruits, marmelades de fruits, crème de marrons et sirops de fruits à tartiner
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13 DECEMBRE 1989. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 27 février 1981 relatif à la fabrication et à la mise dans le commerce des confitures, gelées de fruits, marmelades de fruits, crème de marrons et sirops de fruits à tartiner
Source: Santé Publique et Environnement
Publication: 23 février 1990
Numéro: 1990025008
page: 3391
Dossier numéro: 1989-12-13/33
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1981000477