1990023117
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1990023117 21 SEPTEMBRE 1990. - ARRETE MINISTERIEL portant création auprès de la Bibliothèque royale Albert Ier d'un Centre pour l'archéologie et l'histoire du livre
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990023117 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990023117 21 SEPTEMBRE 1990. - ARRETE MINISTERIEL portant création auprès de la Bibliothèque royale Albert Ier d'un Centre pour l'archéologie et l'histoire du livre
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21 SEPTEMBRE 1990. - ARRETE MINISTERIEL portant création auprès de la Bibliothèque royale Albert Ier d'un Centre pour l'archéologie et l'histoire du livre
Source: Education nationale - Enseignement
Publication: 20 novembre 1990
Numéro: 1990023117
page: 21701
Dossier numéro: 1990-09-21/
Erratum : Publication du 14 février 1991, page 2950