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1990023092 13 JUIN 1990. - ARRETE ROYAL portant modification de l'arrêté royal du 6 mars 1989 fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel du "Palais des Beaux-Arts"
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990023092 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990023092 13 JUIN 1990. - ARRETE ROYAL portant modification de l'arrêté royal du 6 mars 1989 fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel du "Palais des Beaux-Arts"
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13 JUIN 1990. - ARRETE ROYAL portant modification de l'arrêté royal du 6 mars 1989 fixant le statut administratif et pécuniaire du personnel du "Palais des Beaux-Arts"
Source: Education nationale - Enseignement
Publication: 4 octobre 1990
Numéro: 1990023092
page: 18862
Dossier numéro: 1990-06-13/
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