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1990016220 BE

1990016220 19 DECEMBRE 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1981 portant des mesures spéciales en vue de la lutte contre la peste porcine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990016220 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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19 DECEMBRE 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 16 juillet 1981 portant des mesures spéciales en vue de la lutte contre la peste porcine

Source: Agriculture

Publication: 22 décembre 1990

Numéro: 1990016220

page: 24132

Dossier numéro: 1990-12-19/30

Ce texte modifie les textes suivants

1981001305 1981001306

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