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1990016178 BE

1990016178 12 OCTOBRE 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 19 février 1982 portant réglementation de l'identification des porcs d'élevage et d'engraissement et l'enregistrement des porcs

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990016178 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990016178 12 OCTOBRE 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 19 février 1982 portant réglementation de l'identification des porcs d'élevage et d'engraissement et l'enregistrement des porcs Ouvrir la source officielle

12 OCTOBRE 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 19 février 1982 portant réglementation de l'identification des porcs d'élevage et d'engraissement et l'enregistrement des porcs

Source: Agriculture

Publication: 13 octobre 1990

Numéro: 1990016178

page: 19723

Dossier numéro: 1990-10-12/30

Ce texte modifie le texte suivant

1982000532

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