1990016170
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1990016170 18 SEPTEMBRE 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1988 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux
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BE Justel 1990016170 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990016170 18 SEPTEMBRE 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1988 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux
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18 SEPTEMBRE 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 25 avril 1988 désignant les maladies des animaux soumises à l'application du chapitre III de la loi du 24 mars 1987 relative à la santé des animaux
Source: Agriculture
Publication: 26 octobre 1990
Numéro: 1990016170
page: 20485
Dossier numéro: 1990-09-18/37
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