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1990016096 8 MAI 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 17 mars 1978 relatif à la publication de vacances d'emplois et à la nomination à certains grades à l'Office national des Débouchés agricoles et horticoles
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990016096 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990016096 8 MAI 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 17 mars 1978 relatif à la publication de vacances d'emplois et à la nomination à certains grades à l'Office national des Débouchés agricoles et horticoles
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8 MAI 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 17 mars 1978 relatif à la publication de vacances d'emplois et à la nomination à certains grades à l'Office national des Débouchés agricoles et horticoles
Source: Agriculture
Publication: 11 juillet 1990
Numéro: 1990016096
page: 13815
Dossier numéro: 1990-05-08/
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1978031709