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1990016055 BE

1990016055 21 MARS 1990. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990016055 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990016055 21 MARS 1990. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique Ouvrir la source officielle

21 MARS 1990. - Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 9 mars 1990 portant des mesures temporaires en vue de la lutte contre la peste porcine classique

Source: Agriculture

Publication: 22 mars 1990

Numéro: 1990016055

page: 5334

Dossier numéro: 1990-03-21/33

Ce texte modifie le texte suivant

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