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1990016011 BE

1990016011 11 JANVIER 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 8 avril 1988 portant des mesures temporaires de lutte contre la brucellose bovine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990016011 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)

11 JANVIER 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 8 avril 1988 portant des mesures temporaires de lutte contre la brucellose bovine

Source: Agriculture

Publication: 16 janvier 1990

Numéro: 1990016011

page: 545

Dossier numéro: 1990-01-11/33

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1988016062

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