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1990016010 BE

1990016010 10 JANVIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990016010 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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10 JANVIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 6 décembre 1978 relatif à la lutte contre la brucellose bovine

Source: Agriculture

Publication: 16 janvier 1990

Numéro: 1990016010

page: 544

Dossier numéro: 1990-01-10/30

Ce texte modifie le texte suivant

1978120606

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