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1990016009 BE

1990016009 11 JANVIER 1990. - ARRETE MINISTERIEL portant des mesures particulières temporaires de lutte contre la brucellose bovine

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990016009 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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11 JANVIER 1990. - ARRETE MINISTERIEL portant des mesures particulières temporaires de lutte contre la brucellose bovine

Source: Agriculture

Publication: 13 janvier 1990

Numéro: 1990016009

page: 495

Dossier numéro: 1990-01-11/

Erratum : Publication du 17 janvier 1990, page 598

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