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1990015217 BE

1990015217 23 OCTOBRE 1989. - LOI modifiant la loi du 12 janvier 1978 relative à la protection de la faune et de la flore dans l'Antarctique

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990015217 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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23 OCTOBRE 1989. - LOI modifiant la loi du 12 janvier 1978 relative à la protection de la faune et de la flore dans l'Antarctique

Source: Affaires étrangères - Commerce extérieur - Coopération au Développement

Publication: 20 janvier 1990

Numéro: 1990015217

page: 787

Dossier numéro: 1989-10-23/40

Ce texte modifie le texte suivant

1978011212

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