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1990014139 BE

1990014139 15 MAI 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 10 janvier 1990 relatif au conditionnement d'une certaine quantité de timbres-poste spéciaux émis au cours de l'année 1990

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990014139 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
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15 MAI 1990. - ARRETE MINISTERIEL modifiant l'arrêté ministériel du 10 janvier 1990 relatif au conditionnement d'une certaine quantité de timbres-poste spéciaux émis au cours de l'année 1990

Source: Communications

Publication: 6 juin 1990

Numéro: 1990014139

page: 11592

Dossier numéro: 1990-05-15/

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