1990014089
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1990014089 15 MARS 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des niveaux 2, 3 et 4 de [LA POSTE]
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Texte législatif (1 Articles)
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Art. 1 1990014089 15 MARS 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des niveaux 2, 3 et 4 de [LA POSTE]
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15 MARS 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1978 fixant le cadre organique du personnel des niveaux 2, 3 et 4 de [LA POSTE]
Source: Communications
Publication: 6 avril 1990
Numéro: 1990014089
page: 6536
Dossier numéro: 1990-03-15/
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