1990014055
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1990014055 16 FEVRIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 3 mars 1988 modifiant à titre expérimental la durée du travail de certains membres du personnel de [LA POSTE] et octroyant une allocation de productivité et une indemnité pour frais supplémentaires de transport
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BE Justel 1990014055 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990014055 16 FEVRIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 3 mars 1988 modifiant à titre expérimental la durée du travail de certains membres du personnel de [LA POSTE] et octroyant une allocation de productivité et une indemnité pour frais supplémentaires de transport
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16 FEVRIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 3 mars 1988 modifiant à titre expérimental la durée du travail de certains membres du personnel de [LA POSTE] et octroyant une allocation de productivité et une indemnité pour frais supplémentaires de transport
Source: Communications
Publication: 14 mars 1990
Numéro: 1990014055
page: 4696
Dossier numéro: 1990-02-16/
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