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1990014019 BE

1990014019 12 JANVIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 juin 1989, portant émission d'un feuillet spécial "Belgica 90" au cours de l'année 1990

1 Articles / Dispositions · Belgique
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Texte législatif (1 Articles)

BE Justel 1990014019 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990014019 12 JANVIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 juin 1989, portant émission d'un feuillet spécial "Belgica 90" au cours de l'année 1990 Ouvrir la source officielle

12 JANVIER 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 juin 1989, portant émission d'un feuillet spécial "Belgica 90" au cours de l'année 1990

Source: Communications

Publication: 31 janvier 1990

Numéro: 1990014019

page: 1322

Dossier numéro: 1990-01-12/

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