1990012737
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1990012737 20 AOUT 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1984 fixant pour l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux les mesures d'exécution de l'arrêté royal n° 230 du 21 décembre 1983 relatif au stage et à l'insertion professionnelle des jeunes
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Texte législatif (1 Articles)
BE Justel 1990012737 — notice bibliographique Justel (pas de texte consolidé publié)
Art. 1 1990012737 20 AOUT 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1984 fixant pour l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux les mesures d'exécution de l'arrêté royal n° 230 du 21 décembre 1983 relatif au stage et à l'insertion professionnelle des jeunes
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20 AOUT 1990. - ARRETE ROYAL modifiant l'arrêté royal du 14 décembre 1984 fixant pour l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux les mesures d'exécution de l'arrêté royal n° 230 du 21 décembre 1983 relatif au stage et à l'insertion professionnelle des jeunes
Source: Emploi et Travail
Publication: 14 décembre 1990
Numéro: 1990012737
page: 23125
Dossier numéro: 1990-08-20/34
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